PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BACCARAT (54039) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 12 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59925700Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - OLLEY (54408) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 60116900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - CHALIGNY (54111) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60216000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de THIL Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59616400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
enjeux_rdi Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 59630700Couche des enjeux RDI en Meurthe-et-Moselle
PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de HARAUCOURT (54250) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 2 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59734600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - TOMBLAINE (54526) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 59519200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MANCIEULLES (VAL-DE-BRIEY - 54099) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 59833500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LABRY (54286) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59421400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VILLEY-LE-SEC (54583) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 2 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59224500Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 59218600Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de ROVILLE-DEVANT-BAYON (54465) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59022300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 58819700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE (54415) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 58824200Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59017100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - HATRIZE (54253) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58618400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - FROUARD (54215) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 3 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59023200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Périmètre du PPRN MT - POMPEY (54430) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 3 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 58827000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune d’ARNAVILLE (54022) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58917300La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CHARENCY-VEZIN (54118) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 16 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 58616800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
