Classement sonore des infrasctructures routières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2572800Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Collectivités compétentes en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2481900Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Secteurs affectés par le bruit ferroviaire dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 2462000Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2443600Cette table représente les collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région des Pays de la Loire , excepté le département de la Vendée
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 238300Communes concernées par au moins un secteur de réseau ferré provoquant des nuisances sonores MAJ septembre 2025
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures routières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 22 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 237400Communes concernées par au moins un secteur de route provoquant des nuisances sonores MAJ 09/2025
Synthèse des risques majeurs dans le département de Maine-et-loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 225300L'article L152-2 du code de l'environnement pose le principe fondamental de l'information publique sur les risques majeurs et instaure la notion d'information préventive. Le Dossier Départemental des…
Atlas des zones inondables hors PPRI dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 234900Synthèse des zones exposées à des aléas d'inondation hors PPRI selon l'intensité de la crue . Ces données résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées…
Zone de protection des cultures semencières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 218300Afin de prévenir l'altération des semences ou des plants des espèces végétales qui se reproduisent par fécondation croisée ou sont susceptibles d'être gravement affectés par des attaques parasitaires…
Arrêté de protection de géotope dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 218400L'arrêté de protection de géotope (APG) est un outil de protection réglementaire qui vise à protéger, par des mesures adaptées, les sites figurant sur la liste départementale des sites d’intérêt géol…
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 211300La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
Onde de rupture zones concernées par l'onde de submersion des barrages dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 178300Le décret 2015-526 du 12 mai 2015, relatif aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques, prévoit désormais trois classes de barrages et de digues (A, B et C ) en fonction de leur importance et préc…
Zones réglementées du PPRi de la Sarthe dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 171300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementaires du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 164200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRi du Thouet dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 160000Ce jeu de données contient le périmètre des zones réglementées du PPRi. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date …
Zones réglementées du PRRi du Val de Loir dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 160200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones d'aléa du PRRi du Thouet dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 159000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Entité linéaire à l'origine du risque pour le PPRi de la Confluence de la Maine dans le Maine-et-loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 166500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Origine du risque du PPRi Vals St Georges, Chalonnes, Montjean en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 18 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 157000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Périmètre du PPRi de la Loire Saumuroise et du Val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 154100Ce jeu de données contient le périmètre des zones réglementées du PPRi. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date …
