Lot de chasse au gibier d'eau dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 24 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 49521100Ensemble des lots de chasse au gibier d'eau autorisés par arrêtés préfectoraux en 2019 dans le département de Maine-et-Loire.
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A et d'indice Lden pour les infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 47018700Cette carte est une représentation graphique localisant les zones exposées au bruit à l'aide de courbes Isophones allant de 55 dB à 75 dB et plus, par pas de 5 dB pour les infrastructures ferroviaire…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C et d'indice Ln pour les infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 45420200Cette carte est une représentation graphique des zones, où le niveau sonore sur l'indicateur Ln, dépasse la valeur limite de 62 dB sur les infrastructures ferroviaires et ce pour la 4ème échéance. Ca…
Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 460700La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
Parcelles cartographiées dans le document cadre dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4554400La Loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, complétée par le décret d’application du 8 avril 2024, fixe le cadre de définition et de dével…
Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :Bon(78 %) 43118000La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire, à compter du 1er janvier 2018, aux établissements publics de coopération in…
Classement sonore des infrasctructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 4272200Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Carte de l'aléa sismique dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 422800La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions adaptées au degré d’exposition de chaque commune, le législateur s’appuie sur une…
Composition communale des services d'alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3523600Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en alimentation en eau potable ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Entités de gestion (services) en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3271800Cette table représente les entités de gestion (services) en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un te…
Entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3224300Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un terri…
Communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3142900Table regroupant les communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3113000Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un t…
Petites régions agricoles dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3071100La Région Agricole (RA) est définie par un nombre entier de communes formant une zone d’agriculture homogène. Elle peut être à cheval sur plusieurs départements. La France métropolitaine est découpée…
Composition communale des services d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3044000Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Collectivités compétentes en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2922400Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement collectif dans le région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Cartographie des zones à potentiel radon des sols dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 27 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2961000Le radon est un gaz radioactif naturel inodore, incolore et inerte chimiquement. Il est issu de la désintégration de l’uranium et du radium présents dans le sol et les roches. Le radon est présent p…
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2791400En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Secteurs affectés par le bruit routier dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2752100Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Composition communale des services d'assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2572400Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement non collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).
