Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C et d'indice Ln pour les infrastructures routières et autoroutières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56220700Cette carte est une représentation graphique des zones, où le niveau sonore sur l'indicateur Ln, dépasse la valeur limite de 62 dB sur les infrastructures routières et autoroutières, et ce pour la 4è…
Parcelles cartographiées dans le document cadre dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5175500La Loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, complétée par le décret d’application du 8 avril 2024, fixe le cadre de définition et de dével…
Classement sonore des infrasctructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5144000Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A et d'indice Lden pour les infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 51321200Cette carte est une représentation graphique localisant les zones exposées au bruit à l'aide de courbes Isophones allant de 55 dB à 75 dB et plus, par pas de 5 dB pour les infrastructures ferroviaire…
Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5111400La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C et d'indice Ln pour les infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 50821600Cette carte est une représentation graphique des zones, où le niveau sonore sur l'indicateur Ln, dépasse la valeur limite de 62 dB sur les infrastructures ferroviaires et ce pour la 4ème échéance. Ca…
Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :Bon (78 %) 49022500La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire, à compter du 1er janvier 2018, aux établissements publics de coopération in…
Cartographie des zones à potentiel radon des sols dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 27 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4225000Le radon est un gaz radioactif naturel inodore, incolore et inerte chimiquement. Il est issu de la désintégration de l’uranium et du radium présents dans le sol et les roches. Le radon est présent p…
Petites régions agricoles dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4082200La Région Agricole (RA) est définie par un nombre entier de communes formant une zone d’agriculture homogène. Elle peut être à cheval sur plusieurs départements. La France métropolitaine est découpée…
Composition communale des services d'alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4064300Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en alimentation en eau potable ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3908400Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un terri…
Atlas des zones inondables hors PPRI dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3843700Synthèse des zones exposées à des aléas d'inondation hors PPRI selon l'intensité de la crue . Ces données résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées…
Entités de gestion (services) en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3702500Cette table représente les entités de gestion (services) en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un te…
Communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3636200Table regroupant les communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3553900Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un t…
Secteurs affectés par le bruit routier dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3563800Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3431300La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
Composition communale des services d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3426300Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Classement sonore des infrasctructures routières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3274400Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Collectivités compétentes en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3253300Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement collectif dans le région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
