ETAT CIVIL Naissance, déclaration Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 9 août 2021Métadonnées :Bon(89 %) 19K2K00Listes annuelles des naissances déclarées à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d'un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l'enfant établira un acte de naissance, L…
ETAT CIVIL Naissance, avis Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 9 août 2021Métadonnées :Bon(89 %) 18K2K00Listes annuelles des avis de naissance transmis à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d’un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l’enfant établira un acte de naissa…
ETAT CIVIL Décès, transcription Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 9 août 2021Métadonnées :Bon(89 %) 18K2K00Listes annuelles des transcriptions de décès établies à la Mairie de 2010 à 2020. Un décès désigne la mort d’une personne. Un acte d’état civil certifiant la disparition de la personne est alors étab…
ETAT CIVIL Mariage, déclaration Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 30 juin 2021Métadonnées :Bon(89 %) 14K3K00Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie de 2010 à 2020. "Lorsque l'on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les dr…
ETAT CIVIL Pacs, déclaration Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :Bon(89 %) 12K2K00Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie de 2017 à 2020. “Lorsque l’on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits…
ETAT CIVIL Prénoms des nouveaux-né(e)s, déclaration Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 15 déc. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 4K1K00Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'état-civil de 2017 à 2020. "Les parents peuvent choisir le nom que portera leur enfant, sous certaines conditions. Ils doivent \[alors] fair…
ETAT CIVIL Décès, déclaration Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 9 août 2021Métadonnées :Bon(89 %) 4K83800Listes annuelles des décès déclarés à la Mairie de 2010 à 2020. Un décès désigne la mort d'une personne. Un acte d'état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier…
CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 30 juin 2021Métadonnées :Bon(100 %) 4K45900Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la …
SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 mai 2021Métadonnées :Bon(78 %) 3K37800REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par J…
Localisation de la borne de recharge pour véhicule électrique à Sixt-sur-Aff (2017-2018) Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 3K59700Géolocalisation de la borne de recharge pour véhicule électrique sur la commune de Sixt-sur-Aff. Deux jeux de données contenant localisation géographique et caractéristiques techniques du point de re…
SixtsurAff_Marchés_Publics_2017 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 3 juil. 2019Métadonnées :Bon(89 %) 3K5400Liste des marchés publics entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la co…
SixtsurAff_Deliberations_2018 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 nov. 2019Métadonnées :Bon(89 %) 3K30400Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibéra…
ENSEIGNEMENT Ecole publique, inscription Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 12 août 2021Métadonnées :Bon(89 %) 3K20400Tableau des effectifs scolaires par niveau pour l'école primaire publique de la commune de Sixt-sur-Aff pour les périodes 2010-2011 à 2020-2021. "Une école primaire regroupe l'école maternelle (de la…
Point d'eau incendie 2018 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 27 nov. 2019Métadonnées :Bon(100 %) 3K7900Liste des points d'eau incendie sur le territoire de la commune de Sixt-sur-Aff établie en 2019 dans le cadre de la lutte extérieure contre l'incendie. Les coordonnées géographiques sont indiquées po…
SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 mai 2021Métadonnées :Bon(78 %) 3K11000REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enr…
Subventions versées en 2017 aux associations par la commune de Sixt-sur-Aff Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 20 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 3K15000Liste des associations sixtines et non sixtines ayant reçu une subvention par la commune de Sixt-sur-Aff en 2017.
SixtsurAff_Circuit_Patrimoine_02 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 3 juil. 2019Métadonnées :Bon(89 %) 3K21800Circuit du patrimoine créé et installé par la commune de Sixt-sur-Aff. Ce circuit est proposé aux habitants, touristes et visiteurs.
SixtsurAff_Point_Collecte_Dechet_Encombrant_Vetement_2019 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 3K7700Liste des points de collecte des déchets et encombrants géolocalisés (verre, papier, déchets verts, encombrants, vêtements, compost...).
Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :Bon(89 %) 3K12000Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représe…
Adresses locales de la commune de Sixt-sur-Aff (2018) Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :Bon(100 %) 3K46200Liste des adresses de la commune de Sixt-sur-Aff répertoriées en 2019. Cette liste contient les lieux-dits, les voies communales et les voies départementales référencées en 2018. Les coordonnées GPS …
