Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Feb 26, 2020Métadonnées :À améliorer (56%) 133300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Dec 12, 2023Métadonnées :À améliorer (56%) 132500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Arsy - Approbation du 12/12/2023 (mise à jour simplifiée n°1) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Arsy. Ce PLU est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 09/10/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Oct 9, 2023Métadonnées :À améliorer (56%) 131500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 09/10/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Feb 16, 2021Métadonnées :À améliorer (56%) 128300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 16/02/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Jan 27, 2007Métadonnées :À améliorer (56%) 125400Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 27/01/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2015 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Apr 23, 2015Métadonnées :À améliorer (56%) 112400Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/04/2015. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Jul 7, 2017Métadonnées :À améliorer (56%) 108800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 07/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Jul 4, 2013Métadonnées :À améliorer (56%) 105800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 04/07/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 28/03/2024 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Mar 28, 2024Métadonnées :À améliorer (56%) 1021900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/PO…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Oct 28, 2024Métadonnées :À améliorer (56%) 671900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hémévillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé co…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Jul 7, 2020Métadonnées :À améliorer (56%) 56600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Dec 16, 2025Métadonnées :À améliorer (56%) 54500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rivecourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Dec 12, 2023Métadonnées :À améliorer (56%) 531500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Oct 14, 2024Métadonnées :À améliorer (56%) 51500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montmartin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 17/12/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Dec 17, 2024Métadonnées :À améliorer (56%) 49400Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 17/12/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Mar 23, 2022Métadonnées :À améliorer (56%) 48600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houdancourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé co…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le Mar 23, 2022Métadonnées :À améliorer (56%) 46700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Francières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
