Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 69000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 07/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 7 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 31000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 30300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hémévillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé co…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 28/03/2024 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 29000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/PO…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 23000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montmartin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 21000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 21000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rivecourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 17/12/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 17 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 20000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 17/12/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 18000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houdancourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé co…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 17000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Francières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 0000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conform…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 0000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 30/01/2014 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 0000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 30/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Estrées-Saint-Denis. Ce PLU est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 12/01/2026 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 0000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 12/01/2026. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/PO…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 30/03/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 30 mars 2021Métadonnées :Bon(67 %) 0000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 30/03/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 6 mai 2010Métadonnées :Bon(67 %) 0000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 0000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conform…
