La Plaine D'Estrées_Equipementscollectifspublics Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K10Ce jeu de données répertorie les équipements collectifs publics existants dans les 19 communes de la CCPE. Il peut être utile aux habitants des communes concernées afin de les informer des services …
La Plaine D'Estrées_Base horaire des administrations Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K89410Ce jeu de données répertorie les horaires d'ouverture des secrétariats de mairie des communes membres de la CCPE. Le jeu de données contient aussi les adresses des différents établissements ainsi que…
La Plaine D'Estrées_Basecommerce Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K44910La mise à disposition en open data des données de la base commerce permettra de créer une carte des commerces de la CCPE afin que les citoyens aient une meilleur connaissance de leur territoire. Cela…
La Plaine D'Estrées_aménagementscyclables Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K56110Ce jeu de données répertorie les différents aménagements cyclables de la Communauté de communes de la Plaine d’Estrées
La Plaine d'Estrées_Délibérations Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K40600Ce jeu de données regroupe les délibérations de la CCPE de 2016 à 2020 (actes administratifs, contrats, décisions relatives au budget ou à l'aménagement, élections internes, ect.) La mise à dispositi…
La Plaine d'Estrées _lieuxdecovoiturage Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K42410Ce jeu de données permet aux développeurs et aux applications de covoiturage, et aux usagers de fournir une information fiable sur les points de rencontre où les conducteurs peuvent s’arrêter et stat…
Open data Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 22 mai 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Déclaration plateforme
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2622700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 9 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2511200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 09/12/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 26/10/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 248700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 26/10/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2431100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 20/04/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 6 mai 2010Métadonnées :À améliorer (56 %) 2391800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2367300Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées sous la forme de lignes. Un tronçon est un élément c…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2331500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conform…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 30/03/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 30 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2322000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 30/03/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2311100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 25/05/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformémen…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2312800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 12/03/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 233000Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées. Cette …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/03/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 230700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/12/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 13 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2301100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/12/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
