République
Française
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 28/03/2024 (remplacé)
Description
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 28/03/2024.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
- Contacts
- GéoCompiégnois(Contact)
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 28 mars 2024
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
1 fichier principal
Mis à jour le 28 janvier 2026Format shp 0 téléchargements
API
Mis à jour aujourd’huiFormat shp (939,7 Ko)0 téléchargements