Sentiers de randonnée Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :Bon(89 %) 7K70000Représentation des sentiers de randonnées présents sur le territoire communautaire. Les fichiers sont disponibles au format géographique .shp
Equipements publics Equipements publicsCommunauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 6 sept. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 4K64500Fichier géographique au format ESRI Shapefile des batiments publics situés sur l'ensemble des communes du territoire communautaire répartis selon la typologie suivante : Cimetière, lieu de de culte, …
Zones d'activités économiques communautaires Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 11 déc. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 4K27800Représentation au format vecteur du périmètre des zones d'activités économiques communautaires
Rapport égalité Homme / Femme Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 4K73200Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discrimina…
Conteneurs enterrés Conteneurs enterrésCommunauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 15 nov. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 4K1K00Localisation et détails sur les conteneurs enterrés du territoire de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
Localisation des sites communautaires Localisation des sites communautaires Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :Bon(89 %) 3K11100Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des sites communautaires sur le territoire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch. Ce fichier existe également sous la forme de…
Liste des marchés conclus Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 3K30200Liste des marchés conclus par la communauté d'agglomération du Val de Fensch de 2004 à 2018 comprenant : le numéro du contrat, l'objet, l'attributaire, la procédure de passation, la durée, le montant…
Données essentielles des marchés publics Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 4 oct. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 3K8500La Communauté d'agglomération du Val de Fensch met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique d'un montant supérieur à 25 000 euros HT. Cette publication répond à l'exig…
Parcs et aires de jeux Parcs et aires de jeux Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 3K76400Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des parcs et jardins sur l'ensemble des communes du territoire communautaire. Ce fichier existe également sous la forme de tableau CSV
Liste des subventions attribuées de plus de 23 000 euros Liste des subventions attribuées de plus de 23 000 eurosCommunauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 3K94000"Ce jeu de données dresse la liste des subventions attribuées depuis 2016 et par année, par la Communauté d'agglomération du Val de Fensch. Dans le but de renforcer la transparence financière des aid…
Défibrillateurs Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :Bon(89 %) 3K5900Localisation et détails sur les défibrillateurs installés par la CA du Val de Fensch sur les bâtiments communautaires
LIste des délibérations du Conseil Communautaire Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K28600Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des…
Point apport volontaire PAVCommunauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 15 nov. 2023Métadonnées :Bon(89 %) 3K26300Localisation et détail sur les Points d'Apport Volontaire (PAV) localisés sur le territoire communautaire
Parkings de covoiturage Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 6 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K14K00Localisation des parkings de covoiturage sur le territoire communautaire
Documents relatifs aux finances de la CAVF Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K21300Accès aux rapports d'orientations budgétaires, aux budgets, aux comptes administratifs, aux budgets primitifs de la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch
Rapports d'activité Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(11 %) 2K19400La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009
Dossiers d'urbanisme Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 2K5400Dossiers d’urbanisme déposés et instruits par la CA du Val de Fensch sur les communes du territoire, par année
Pistes et bandes cyclables CAVF Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 2K5100Ce document présente l'ensemble des pistes et bandes cyclables sur le territoire du Val de Fensch.
Liste de subventions attribuées depuis l'année 2020 Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 15 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K23400Ces documents listent l'ensemble des subventions attribuées par la CAVF par année depuis 2020.
Structures Petite Enfance Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K4200Ce document présente l'ensemble des structures de petite enfance sur le territoire du Val de Fensch.
