Voies à créer, à conserver Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21200Voies de circulation à créer, modifier ou conserver. Comprend également les cheminements piétons et les amorces de voirie (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Pu…
Projet Urbain Partenarial Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21600Périmètre projet urbain partenarial (PUP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Points de passage souterrains (Transport) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K28100Ce fichier présente, au 10 juin 2024, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des points de passages appartenant aux lignes souterraines du réseau public de transport d'électricité géré par RTE.
Bois ou forêts relevant du régime forestier (RNU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K29800Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des communes en RNU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zonage des quartiers prioritaires Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18900Zonage des quartiers prioritaires de la politique de la ville sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
I4 : Etablissement des canalisations électriques Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K27600Servitudes I4 relatives à l'établissement des canalisations électriques
Autres informations (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K24600Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Ligne) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31800Règles d'implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
EL7 : Alignement des voies publiques Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18700Servitudes EL7 d'alignement des voies publiques
Zone d'aménagement concerté Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K30000Zone d’aménagement concerté (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
ZNIEFF de type 2 Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K29600ZNIEFF de type 2 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Risques miniers Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21400Secteurs identifiés comme Risques Miniers (types indifférenciés) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (RNU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K39700Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des communes en RNU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
EL3 : Halages et Marchepieds Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K34000Servitudes EL3 : Halages et Marchepieds - Source : DDT
Bois ou forêts relevant du régime forestier (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K27900Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Patrimoine et paysage à protéger (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K27700Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy…
Diversité commerciale à protéger / développer (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K39900Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Autres informations (Point) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K33300Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Secteur de plan de masse Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K14400Secteur de plan de masse (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Etudes des risques de mouvement de terrain Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K32600Études sur les risques liés au mouvement de terrain sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
