Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay CAPeV

Collectivité territoriale

Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay rassemblant 72 communes de Haute-Loire (43)

Jeux de données ⁽⁹²⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

92 jeux de données

Trier par :

Postes sources (Distribution)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 16 oct. 2024
5K
541
0
0
Ce jeu de données représente la position des postes source et postes de répartition HTA/HTA du réseau de distribution exploité par Enedis.
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
4K
441
0
0
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Etudes d'aléas retrait gonflement des argiles
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
4K
368
0
0
Etudes d'aléa Argile en dehors du PPR sur le département de la Haute-Loire - Source : DDT 43
RTGE
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 12 oct. 2024
4K
536
0
0
Référentiel Très Grande Echelle - Prise de vue aérienne 5cm Le Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) ou Référentiel très grande échelle est un fond de plan de haute précision destiné à servir de suppor…
Carrières (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
4K
402
0
0
Zone de recherche et d'exploitation de carrière sur les Plans locaux d'urbanisme (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zones inondables
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
4K
438
0
0
Informations sur les zones inondables (Hors PPRI) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : Service Risques de la DDT
EPCI
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
4K
2K
0
0
Établissements publics de coopération intercommunale sur le département de la Haute-Loire (source IGN Admin Express)
Bois ou forêts relevant du régime forestier (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
347
0
0
Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
AC4 : Zonage SPR
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
479
0
0
Servitudes AC4 : Zonage des Sites Patrimoniaux Remarquables (AVAP / PSMV / ZPPAUP) - Source : STAP
Limitations de constructibilité (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
298
0
0
Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
EL11 : Accès limité - route express
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
477
0
0
Servitude EL11 relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d'agglomération
Postes électriques (Transport)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 16 oct. 2024
3K
514
0
0
Ce jeu de données présente pour la France Métropolitaine, l’ensemble des sites électriques de propriété ou de copropriété RTE ou étant l’extrémité d’une liaison RTE.
Sites archéologiques (Surface) (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
451
0
0
Sites archéologiques (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Potentiel radon
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
448
0
0
Catégorie du potentiel radon par commune sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zone Natura 2000
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
285
0
0
Zone Natura 2000 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay : ZPS - ZSC - SIC - pSIC Source : Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN)
Continuité écologique Trame VB (Surface) (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
395
0
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Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zonage Carte Communale
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
294
0
0
Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
ZNIEFF de type 1
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
3K
386
0
0
ZNIEFF de type 1 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Continuité écologique Trame VB (Ligne) (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
2K
360
0
0
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Ligne) (CC)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
2K
335
0
0
Règles d'implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay