BAL de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2K27000Base Adresse Locale de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Complétée dès que les données sont disponibles. Plus d'infos sur : https\://geoportail.lepuyenvelay.fr/geoadressage/ Norme: BAL…
Zones inondables Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K39400Informations sur les zones inondables (Hors PPRI) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : Service Risques de la DDT
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K40400Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Carrières Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K35300Zone de recherche et d'exploitation de carrière sur les Plans locaux d'urbanisme (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
AC4 : Zonage SPR Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K44200Servitudes AC4 : Zonage des Sites Patrimoniaux Remarquables (AVAP / PSMV / ZPPAUP) - Source : STAP
EPCI Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K2K00Établissements publics de coopération intercommunale sur le département de la Haute-Loire (source IGN Admin Express)
Postes sources (Distribution) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K34700Ce jeu de données représente la position des postes source et postes de répartition HTA/HTA du réseau de distribution exploité par Enedis.
RTGE Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 12 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K38400Référentiel Très Grande Echelle - Prise de vue aérienne 5cm Le Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) ou Référentiel très grande échelle est un fond de plan de haute précision destiné à servir de suppor…
Espaces boisés classés (Surface) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K22700Espace boisé classé à protéger ou à créer (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Bois ou forêts relevant du régime forestier (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K31300Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Potentiel radon Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K37800Catégorie du potentiel radon par commune sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Postes électriques (Transport) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K39300Ce jeu de données présente pour la France Métropolitaine, l’ensemble des sites électriques de propriété ou de copropriété RTE ou étant l’extrémité d’une liaison RTE.
EL11 : Accès limité - route express Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K37100Servitude EL11 relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d'agglomération
Limitations de constructibilité Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K27400Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zonage Carte Communale Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K26900Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
ZNIEFF de type 1 Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K34300ZNIEFF de type 1 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Etudes d'aléas retrait gonflement des argiles Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K33500Etudes d'aléa Argile en dehors du PPR sur le département de la Haute-Loire - Source : DDT 43
Sites archéologiques (Surface) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K39600Sites archéologiques (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Droit de préemption urbain (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K30000Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Bâtiments agricoles potentiels Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K37900Bâtiments agricoles sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. Source BD TOPO et Chambre d'Agriculture de la Haute-Loire.
