Dispositif Villages d'avenir Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 8K5K21Présentation Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3 500 habitants dans la réalisation de leurs projets de développement. Villages d’avenir a pour objectif de facilit…
Tableau de suivi ANSM Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 30 mai 2025Métadonnées :Bon(89 %) 4K1K01Accompagnement numérique sur-mesure Pour répondre aux enjeux d’outillage numérique des petites collectivités, l’Incubateur des Territoires a développé une offre d’accompagnement numérique sur-mesure…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 209K45K1012La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces pér…
Programme Territoires d'industrie Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 25K11K70Présentation Territoires d'industrie vise à apporter, dans et par les territoires, des réponses concrètes aux enjeux de soutien à l’industrie : développement des compétences dans le bassin d’emploi,…
Programme Petites villes de demain PVDAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 51K41K1110Présentation Petites villes de demain vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires d…
Liste des structures labellisées France services FSAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 31K851K59Présentation Immatriculation de véhicules, RSA, impôt, permis de conduire, accès aux services en ligne... Vous avez besoin d'aide pour vos démarches administratives ? Quel que soit l'endroit où vous …
Les sites clés en main - France 2030 Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 6K56000Présenté le 11 mai 2023 par le président de la République, dans le cadre du projet de loi Industrie verte, le dispositif « sites clés en main France 2030 » vise à accélérer la mobilisation d’un fonci…
Action coeur de ville : les Entrées de ville Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 5K51600Prolongé jusqu’en 2026, le programme Action cœur de ville que pilote l’ANCT intègre désormais un dispositif de requalification des Entrées de ville. Ces espaces sont souvent décriés pour leur manque …
Enquête Num - Enquête nationale sur les usages numériques des collectivités territoriales Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 mars 2023Métadonnées :Bon(100 %) 4K24400Fin 2022, l'Incubateur des Territoires de l'ANCT a lancé "Enquête Num", une enquête nationale concernant les usages numériques au sein des collectivités. Du 27 octobre au 31 janvier 2023, plus de 300…
Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 251K36K33La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L’Observatoire des Territoires de l'ANCT met à d…
Programme Action cœur de ville ACVAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 109K26K63Présentation Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement …
Contrat de relance et de transition écologique CRTEAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 21K4K22Présentation Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique, numérique, économique dans les territoires, le Gouvernement a proposé aux collectivités territoriales…
Les périmètres de massifs Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 11K1K32En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes a…
Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur CONUM et CONUM CoordinateurAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon(89 %) 14K9K01Au 5 avril 2023, les candidatures de 2889 structures ont été validées par le comité national de sélection du dispositif Conseiller numérique, pour un total de 3925 postes de conseillers numériques. …
Croisement des dispositifs de politique publique de l'ANCT Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 10K2K21Présentation L'ANCT met en œuvre et anime des politiques publiques destinées à soutenir le développement des territoires, notamment les plus fragiles. Ces politiques publiques se déploient dans troi…
Subventions politique de la ville Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon(100 %) 9K3K11En application du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, l'ANCT met à disposition les données essentielles des subventions politique de la ville. Le format des données est décrit dans l'arrêté du 17 novemb…
Le Nouveau programe national de renouvellement urbain NPNRUAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :Bon(89 %) 7K4K41Présentation Lancé en 2014, le nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) concerne 480 quartiers prioritaires : 216 d’intérêt national et 264 d’intérêt régional, où vivent environ t…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville - Habitat ancien dégradé Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 18 juin 2018Métadonnées :Bon(78 %) 4K40301L'arrêté du 19 janvier 2018 détermine la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant une concentration élevée d'habitat ancien dégradé et faisant l'objet d'une convention …
Dispositif Pass numériques Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 4K1K01Présentation Ce dispositif, qui se matérialise par des carnets de plusieurs chèques, donne aux bénéficiaires le droit d’accéder – dans des lieux préalablement qualifiés – à des services d’accompagne…
Incubateur des territoires — Investigations Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 30 mai 2025Métadonnées :Bon(89 %) 3K2K01Investigations Héritée de la méthode « Startups d’Etat » du réseau beta.gouv, une investigation est la première étape méthodologique de construction d’un service public numérique. Elle consiste à id…
