TerraVisu - SeineYonne

3 jeux de données

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  AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES

  Par Système d'Information sur l'Eau

  Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du 14 mai 2007relatif a certaines zones soumises a contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifie sousles articles R. 114-1 a R. 114-10, l'aire d’alimentation du captage (AAC) est definie…

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  Mis à jour le 4 avril 2020

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  INPN - Données du programme Natura 2000

  Par Muséum National d'Histoire Naturelle

  Le réseau Natura 2000 s’inscrit au coeur de la politique de conservation de la nature de l’Union européenne et est un élément clé de l’objectif visant à enrayer l’érosion de la biodiversité. Ce réseau mis en place en application de la Directive "Oiseaux" datant de 1979 et de la Directive…

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  Mis à jour le 30 juillet 2023

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  Zones vulnérables - Métropole

  Par Système d'Information sur l'Eau

  Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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  Mis à jour le 22 décembre 2020

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