Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Jeux de données47

Classement sonore des infrastructures routières - secteurs- Ille et Vilaine

Objets surfaciques (secteurs) affectés par le bruit des infrastructures routières entrant dans la composition des cartes de bruit stratégiques de type B du département de l'Ille et Vilaine. En application des arrêtés préfectoraux (cités plus loin) et de l’article R571-32 du code de…
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Granularité de la couverture territoriale
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Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2012

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Bd Carto de l'IGN est la couche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35
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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35
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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35
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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - parcs à palourdes

Parcs à palourdes faisant l'objet de concessions sur le domaine public maritime du département d'Ille et Vilaine Origine Saisie des objets sur la base des orthophotos de l'IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35
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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35
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Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries

Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d'Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l'objet de concessions. Origine Saisie des objets sur la base des photos aériennes et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35
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Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune,…
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Cours d'eau de référence pour les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) - Ille-et-Vilaine

La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions environnementales (BCAE) a évolué : elle correspond depuis le 1er janvier 2018 à l'inventaire publié sur le site de l'État dans le département (dispositions de l'annexe III de l'arrêté…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Cartographie progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Mise à disposition d’une cartographie progressive des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Origine Il s’agit du réseau hydrographique issu des tronçons…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Informations techniques

ID
56ec29b7c751df5240cc7140
Date de création
18 mars 2016
Date de mise à jour
22 septembre 2021