Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
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PPR MONT (64DDTM20080007) - Document PPRN sur MONT (64396), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent… -
PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Zone d'informations (surfacique) d'un plan de prévention du risque Inondation d'Agnos (64007), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent… -
Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 sur le Bassin Rhin-Meuse (GEOFLA)
Le jeu de données contient les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sur le Bassin Rhin-Meuse (BRM). Les établissements publics de coopération… -
Communes et EPCI au 01/01/2015 en Lorraine (GÉOFLA)
Le jeu de données contient les communes et les établissement public de coopération intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en Lorraine. Les établissements publics de coopération… -
Périmètre du PPRN inondation de la commune de Vic-Fezensac (Gers)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Vic-Fezensac dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être… -
PPR LEE (64DDTM19970010) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Lée (64329), département des Pyrénées-Atlantiques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte… -
PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM19970004) - Zone d'informations d'un Plan de Prévention du Risque Inondation d'Artiguelouve (64060), département des Pyrénées-Atlantiques
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent… -
PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCARAT (64066), département des Pyrénées-Atlantiques.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont… -
PPR de BORDERES (64DDTM20050006 ) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Bordéres (64137) , département des Pyrénées-Atlantiques.
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques, les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Bardos (64094), Département des Pyrénées-Atlantiques.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte…
