Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques
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PPR ARBUS (64DDTM19970002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Arbus (64037), département des Pyrénées-Atlantiques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte… -
Procédures des documents d'urbanisme sur les Pyrénées-Atlantiques
Ce lot de données contient la couche géographique des Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) (L_PLUI_ZSUP_064.shp), un tableau Calc de l'Etat d'avancement des procédures… -
PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Document PPRN sur Agnos (64007), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent… -
PPR CASTET (64DDTM20070002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de CASTET (64175), département des Pyrénées-Atlantiques.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte… -
PPR BORCE (64DDTM20120010) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de BORCE (64136), département des Pyrénées-Atlantiques.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte… -
PPR CIBOURE (64DDTM19870004) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de CIBOURE (64189), département des Pyrénées-Atlantiques.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte… -
Zonage des communes éligibles au dispositif d'aide à la protection des troupeaux contre les prédateurs dans le département des Bouches-du-Rhône
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques.L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement… -
PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de Risques multirisques pour renseigner les types de risques traités dans le PPR
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent… -
PPR BORCE (64DDTM20120010) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de BORCE (64136), département des Pyrénées-Atlantiques
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont… -
PPR BORCE (64DDTM20120010) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de BORCE (64136), département des Pyrénées-Atlantiques.
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques, les zones qui ne sont pas directement exposées aux…
