Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Datasets⁵⁸⁹

• 

  PPR MONT (64DDTM20080007) - Document PPRN sur MONT (64396), département des Pyrénées-Atlantiques.

  From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

  Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

  Metadata quality: 0.5555555555555556/1

  Metadata quality:

  Data description filled

  Resources documented

  License filled

  Update frequency not set

  File formats are open

  Temporal coverage not set

  Spatial coverage filled

  Learn more about this indicator

  — Updated on March 8, 2019

  • 0 reuses
  • 0 favorites
• 

  Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 sur le Bassin Rhin-Meuse (GEOFLA)

  From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

  Le jeu de données contient les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sur le Bassin Rhin-Meuse (BRM). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein…

  Metadata quality: 0.6666666666666666/1

  Metadata quality:

  Data description filled

  Resources documented

  License filled

  Update frequency not set

  File formats are open

  Temporal coverage not set

  Spatial coverage filled

  Learn more about this indicator

  — Updated on February 29, 2020

  • 0 reuses
  • 0 favorites
• 

  Communes et EPCI au 01/01/2015 en Lorraine (GÉOFLA)

  From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

  Le jeu de données contient les communes et les établissement public de coopération intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en Lorraine. Les établissements publics de coopération intercommunale sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au…

  Metadata quality: 0.6666666666666666/1

  Metadata quality:

  Data description filled

  Resources documented

  License filled

  Update frequency not set

  File formats are open

  Temporal coverage not set

  Spatial coverage filled

  Learn more about this indicator

  — Updated on February 27, 2020

  • 0 reuses
  • 0 favorites
• 

  Périmètre du PPRN inondation de la commune de Vic-Fezensac (Gers)

  From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

  Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Vic-Fezensac dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre…

  Metadata quality: 0.6666666666666666/1

  Metadata quality:

  Data description filled

  Resources documented

  License filled

  Update frequency not set

  File formats are open

  Temporal coverage not set

  Spatial coverage filled

  Learn more about this indicator

  — Updated on February 29, 2020

  • 0 reuses
  • 0 favorites

Members¹

Robot geo.data.gouv.fr

admin