Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

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Jeux de données85

Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans les Bouches-du-Rhône, 29 nouveaux cantons remplacent…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone réglementée du PPRT "CPB port de la pointe" sur la commune de Berre l'Etang - Bouches-du-Rhône

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau…
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Granularité de la couverture territoriale
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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…
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Couverture spatiale
Bordeaux
Granularité de la couverture territoriale
Autre

zones d’unités de gestion du Chevreuil dans le Cantal

zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce Origine Les terrains d'accueil pour les gens du voyage sont géométriquement modélisés par leur emprise qui est généralement bien délimitée dans la réalité. L'emprise d'un terrain peut être reportée sur le référentiel géographique cadastral (quand…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Les Cartes communales numérisées de l'Eure

Ce lot rassemble les fichiers numériques des carte communales du département. La numérisation a été faite sur la base de la BD Parcellaire de l'IGN. La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables : •la table…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)

Assiettes surfaciques (Zones de protection) liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) telles que définies par le code du Patrimoine article L621-2. Dernières mise à jour: 15/03/2017 Neuilly, rugles, Pont-audemer 16/03/2017: Breuilpont 16/01/2018: Tous les périmètres ont été…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zone d'aléa du PPRI de l'Eure moyenne

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…
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Granularité de la couverture territoriale
Autre

Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département des Bouches-du-Rhône

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies routières. Les voies sont classées en 5 catégories (1 étant considérée comme la plus bruyante, et…
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Granularité de la couverture territoriale
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CS_recensement communal des marnières

fichier communal du nombre de marnières par commune. Origine fichier mis à jour ponctuellement, à usage de représentation cartographique départementale; Organisations partenaires DDTM Eure Liens annexes Vue HTML des métadonnées sur internet Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs…
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Granularité de la couverture territoriale
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Les procédures PLUI

Cette table donne l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les EPCI compétents. Suite à l'application de la loi ALUR, cette table est indissociable de la table L_commune_nouvelle_urba et L_procedure_plui. Origine La Loi ALUR donne aux collectivités territoriales la compétence…
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Granularité de la couverture territoriale
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Informations techniques

ID
58778ae0c751df7f29590451
Date de création
12 janvier 2017
Date de mise à jour
18 septembre 2021