Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Description

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

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Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans les Bouches-du-Rhône, 29 nouveaux cantons remplacent…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Zone réglementée du PPRT "CPB port de la pointe" sur la commune de Berre l'Etang - Bouches-du-Rhône

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau…
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Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…
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Inconnu
Couverture spatiale
Bordeaux
Granularité de la couverture territoriale
Autre

zones d’unités de gestion du Chevreuil dans le Cantal

zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce Origine Les terrains d'accueil pour les gens du voyage sont géométriquement modélisés par leur emprise qui est généralement bien délimitée dans la réalité. L'emprise d'un terrain peut être reportée sur le référentiel géographique cadastral (quand…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58778ae0c751df7f29590451
Date de création
12 janvier 2017
Date de mise à jour
23 mai 2022