Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
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Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été… -
Zone réglementée du PPRT "CPB port de la pointe" sur la commune de Berre l'Etang - Bouches-du-Rhône
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR… -
Les procédures d'urbanisme engagées par les nouvelles communes à cc du 1/01/2016
Cette table suit l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les communes nouvelles compétentes. Suite à l'application de la loi ALUR, cette table est indissociable de la… -
Zones multi aléas du PPRI epte aval
Table non géométrique qui décrit les zones multi aléas Origine Renseigner tous les types d'aléa auxquels la zone multi-aléas est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les… -
Caractéristiques du PPRI de l'Epte aval
Caractéristiques du PPRI de l'Epte aval Origine Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets… -
Caractéristiques du PPRI de l'Eure moyenne
Caractéristiques du PPRI de l'Eure moyenne Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou… -
Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.
Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La… -
Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain) dans l'Eure
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D,… -
zones d’unités de gestion du Chevreuil dans le Cantal
zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce Origine Les terrains d'accueil pour les gens du voyage sont géométriquement modélisés par leur emprise qui est généralement… -
Les Cartes communales numérisées de l'Eure
Ce lot rassemble les fichiers numériques des carte communales du département. La numérisation a été faite sur la base de la BD Parcellaire de l'IGN. La dématérialisation des…
