Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Jeux de données⁸⁵

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  Zone réglementée du PPRT "CPB port de la pointe" sur la commune de Berre l'Etang - Bouches-du-Rhône

  Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

  Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau…

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  zones d’unités de gestion du Chevreuil dans le Cantal

  Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

  zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce Origine Les terrains d'accueil pour les gens du voyage sont géométriquement modélisés par leur emprise qui est généralement bien délimitée dans la réalité. L'emprise d'un terrain peut être reportée sur le référentiel géographique cadastral (quand…

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  Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône

  Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

  Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans les Bouches-du-Rhône, 29 nouveaux cantons remplacent…

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  Mis à jour le 28 février 2020

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  Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

  Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

  Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…

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  Mis à jour le 27 février 2020

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