Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

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Atlas des cavités souterraines dans l'Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

ensemble des couches SIG composant l'Atlas des cavités souterraines dans l'Eure Origine voir chaque fiche de données Organisations partenaires DDTM Eure Liens annexes Vue HTML des métadonnées sur internet Vue XML des métadonnées Le risque marnières et autres cavités Atlas des cavités souterraines…

Updated on 17 de enero de 2021

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Plan de prévention du risque inondation d'Evreux

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation d'Evreux. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Communautés de communes et d''agglomérations dans l''Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Périmètre des structures intercommunales de type communautés de communes et communauté d''agglomérations du département de l''Eure de type EPCI. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de…

Updated on 1 de marzo de 2020

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Périmètre du PPRI d'Évreux

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites…

Updated on 26 de febrero de 2020

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Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain) dans l'Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…

Updated on 13 de diciembre de 2020

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Caractéristiques du PPRI de la Seine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Caractéristiques du PPRI de la Seine Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies routières. Les voies sont classées en 5 catégories (1 étant considérée comme la plus bruyante, et…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Zone d'aléa du PPRI de l'Eure moyenne

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on 1 de marzo de 2020

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Zone réglementée du PPRI de l'Iton aval

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Iton aval Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les…

Updated on 7 de marzo de 2019

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Plan de prévention du risque inondation de l’Epte aval

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de l’Epte aval Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on 29 de febrero de 2020

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zones de stockage des Poids lourds

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Localisation des zones de stockages de PL. En cas d'intempéries, la principale mesure de prévention consiste à arrêter et stocker les poids lourds. Ce fichier permet de connaitre la localisation,le sens de la zone de stockage, la longueur, la capacité, le temps de remplissage théorique de chaque…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Les couloirs du classement sonore des infrastructures routières de l'Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports…

Updated on 1 de marzo de 2020

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CS_recensement communal des marnières

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

fichier communal du nombre de marnières par commune. Origine fichier mis à jour ponctuellement, à usage de représentation cartographique départementale; Organisations partenaires DDTM Eure Liens annexes Vue HTML des métadonnées sur internet Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs…

Updated on 17 de enero de 2021

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Les Cartes communales numérisées de l'Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Ce lot rassemble les fichiers numériques des carte communales du département. La numérisation a été faite sur la base de la BD Parcellaire de l'IGN. La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables : •la table…

Updated on 7 de marzo de 2019

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Caractéristiques du PPRI de l'Epte aval

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Caractéristiques du PPRI de l'Epte aval Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral…

Updated on 13 de diciembre de 2020

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Assemblage des Éléments d'habillage ponctuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…

Updated on 17 de enero de 2021

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L_tampons

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et 3). Origine il s'agit d'une couche de tampon créés d'après le rayon déterminé en fonction de la commune pour les marnières et R=35m pour les bétoires. Organisations partenaires DDTM Eure, Atelier…

Updated on 17 de enero de 2021

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Zone interdite au mouillage des embarcations dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Espaces interdits au mouillage des embarcations en vigueur pour 2017, sur l'ensemble des communes littorales du département des Bouches-du-Rhône. Origine Le classement sonore du département des Bouches-du-Rhône a été révisé et approuvé par arrêté préfectoral le 19 mai 2016. Pour le classement des…

Updated on 1 de marzo de 2020

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Zonages liés aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques inodation)L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D…

Updated on 27 de diciembre de 2020

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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…