Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) DIV des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Zonage règlementaire des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Lorsque le PPR comprend plusieurs plans papier différents (1 plan incendie + 1 plan RGA +1 plan multirisques + 1 plan autre risque particulier), il a été produit jusqu'à 4 couches différentes. Cette couche se décline donc en 4…

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Mis à jour le 30 juin 2020

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Zonage des POS/PLU généralisés (1/25 000) des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Zonage des POS redessinée sur un fond de plan au 1/25 000 . Généralisation par familles de même type (ex : toutes les zones urbaines à vocation d'habitat) selon 3 niveaux de généralisation. Description générale : Démarche régionale adoptée par toutes les DDE de PACA. Les zonages POS/PLU sont…

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Mis à jour le 28 février 2020

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) IF des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Zonage règlementaire des PPRN Incendie de forêts approuvés, numérisé à la parcelle. Lorsque le PPR comprend plusieurs plans papier différents (1 plan incendie + 1 plan RGA +1 plan multirisques + 1 plan autre risque particulier), il a été produit jusqu'à 4 couches différentes. Cette couche se…

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Mis à jour le 23 mai 2020

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Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Zonage règlementaire des PPRT approuvés, numérisé à la parcelle. Structuration conforme au standard COVADIS, mais tous les champs ne sont pas renseignés. Origine GÉNÉALOGIE : Les couches SIG sont produites par les bureaux d''études du PPRT. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la…

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Mis à jour le 28 février 2020

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Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans les Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en application de l'article L. 321-6 (1er alinea) et des articles R 321-15 à R. 321-25 du code forestier. Les massifs forestiers (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002) sont…

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Mis à jour le 29 février 2020

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AOP-IGP des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Le standard de données porte sur les zonages géographiques délimités dans le cadre d'une appellation d'origine protégée (AOP) ou d'une indication géographique protégée (IGP).L’AOP, l’appellation d’origine protégée, correspond à l’appellation d’origine contrôlée au niveau européen. C’est le nom…

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Mis à jour le 24 février 2020

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Aquitaine : TRI de Périgueux - Objets décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, Directive inondation

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des…

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Mis à jour le 26 février 2020

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Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse au 4/4/2017

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse SCoT La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les…

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Mis à jour le 29 février 2020

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AOP de type fromage des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (fromage de Banon) correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire…

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Zone de revitalisation rurale (ZRR) des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

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Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

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Mis à jour le 29 février 2020

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

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Réserve de chasse et de faune sauvage dans les Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Emprise des réserves de chasse et de faune sauvage établies en application de l'article L 422-27 du code de l'Environnement. Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la…

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Mis à jour le 28 février 2020

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Aléa incendie de forêt subi 2001 des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

L’aléa incendie de forêt subi est déterminé en fonction de la combustibilité des peuplements et des facteurs de propagation du feu. Niveau 1 : niveau le plus faible Niveau 9 : niveau le plus fort Un aléa incendie de forêt plus précis est en cours d'élaboration. Origine Une étude sur le zonage…

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Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de…

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Plan local d'urbanisme de la commune d'Ailly le haut Clocher

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

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EPCI des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Périmètre des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres) Origine Les EPCI sont départementaux et décrits par leurs communes constitutives. Leurs périmètres sont créés par agrégat d'un référentiel communal (BDC). Organisations partenaires DDT…

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Mis à jour le 16 février 2020

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AOP de type vin des Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce…

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Mâts d'éoliennes dans les Alpes de Haute-Provence

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Éoliennes construites ou en projet Origine Eoliennes saisies à partir des dossiers déposés par les opérateurs. Les fonds de référence utilisés peuvent être différents d'un opérateur à l'autre (BD ORTHO, cadastre,...). Le champ "Avancement" indique si l'éolienne est construite (E) ou en projet (P).…

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Mis à jour le 15 février 2020

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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Alpes de Haute-Provence, OLD 2006

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par l'article L.322-3 du code forestier (bois, forêts, landes, maquis, garrigues, plantations ou reboisements et interface des 200 m autour), dans les communes où se trouvent des bois classés en…

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Mis à jour le 25 février 2020

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4 décembre 2023

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Date de création

26 juin 2015