Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

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Jeux de données219

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Villeneuve-Sur-Lot - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Villeneuve-sur-Lot
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Moncrabeau - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Moncrabeau
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels - commune Nérac - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Nérac
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Trentels - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Trentels
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Lasserre - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Lasserre
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Tremons - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Trémons
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Fréchou - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Fréchou
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels - commune Bazens - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Castelculier
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Caumont-Sur-Garonne - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Caumont-sur-Garonne
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Thouars-Sur-Garonne - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Couverture spatiale
Thouars-sur-Garonne
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Informations techniques

ID
558adf97c751df04a0a453df
Date de création
24 juin 2015
Date de mise à jour
10 novembre 2021