Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Villeneuve-Sur-Lot - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Villeneuve-sur-Lot
Territorial coverage granularity
Other

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Moncrabeau - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Moncrabeau
Territorial coverage granularity
Other

Plan de prévention des risques naturels - commune Nérac - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Nérac
Territorial coverage granularity
Other

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Trentels - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Trentels
Territorial coverage granularity
Other

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Lasserre - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Lasserre
Territorial coverage granularity
Other

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Tremons - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Trémons
Territorial coverage granularity
Other

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Fréchou - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Fréchou
Territorial coverage granularity
Other

Plan de prévention des risques naturels - commune Bazens - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Castelculier
Territorial coverage granularity
Other

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Caumont-Sur-Garonne - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Caumont-sur-Garonne
Territorial coverage granularity
Other

Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Thouars-Sur-Garonne - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…
Frequency
Unknown
Spatial coverage
Thouars-sur-Garonne
Territorial coverage granularity
Other

Members1

Robot geo.data.gouv.fr
admin

Technical details

ID
558adf97c751df04a0a453df
Creation date
June 24, 2015
Modification date
August 12, 2021