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Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Description

578 résultats

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Délimitation des Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) de Paris

Par Direction Départementale des Territoires de l'Aube

La table L_ZAC_S_075 recense les zones d’aménagement concerté de la Ville de Paris depuis 2004. La table est mise à jour selon l’actualité. Y sont consignées : les ZAC en cours ; les ZAC projetées, à court ou moyen terme par la collectivité, dont le dossier de création n’a pas encore été approuvé…

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Mis à jour le 29 février 2020

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Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé dans l'Aube

Par Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte réglemenentaire). Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à…

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Mis à jour le 10 février 2020

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Zonage du PLU de Saint André les Vergers

Par Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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Mis à jour le 2 mars 2020

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Carte à enjeux PNA - Pie-grièche grise en Alsace

Par Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Cette couche est la représentation numérique des zones à enjeu pour la Pie-grièche grise en Alsace. Origine GÉNÉALOGIE : "Pour les oiseaux non nicheurs : Milieux considérés : zones de vergers, haies et prairies, non limitées aux parcelles mais englobant un ensemble cohérent (à partir de la BD OCS…

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Mis à jour le 2 mars 2020

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Zonage du PLU de Saint Nicolas la Chapelle

Par Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Mis à jour le 26 février 2020

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Zonage du PLU de Troyes

Par Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Mis à jour le 6 février 2020

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Zone franche urbaine de l'Aube

Par Direction Départementale des Territoires de l'Aube

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU,…

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Mis à jour le 2 mars 2020

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Unité urbaine selon l'INSEE dans l'Aube

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