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Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Délimitation des Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) de Paris

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

La table L_ZAC_S_075 recense les zones d’aménagement concerté de la Ville de Paris depuis 2004. La table est mise à jour selon l’actualité. Y sont consignées : les ZAC en cours ; les ZAC projetées, à court ou moyen terme par la collectivité, dont le dossier de création n’a pas encore été approuvé…

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Updated on February 29, 2020

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Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé dans l'Aube

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte réglemenentaire). Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à…

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Updated on February 10, 2020

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Zonage du PLU de Saint André les Vergers

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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Updated on March 2, 2020

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Carte à enjeux PNA - Pie-grièche grise en Alsace

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Cette couche est la représentation numérique des zones à enjeu pour la Pie-grièche grise en Alsace. Origine GÉNÉALOGIE : "Pour les oiseaux non nicheurs : Milieux considérés : zones de vergers, haies et prairies, non limitées aux parcelles mais englobant un ensemble cohérent (à partir de la BD OCS…

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Updated on March 2, 2020

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Zonage du PLU de Saint Nicolas la Chapelle

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Updated on February 26, 2020

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Zonage du PLU de Troyes

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Updated on February 6, 2020

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Zone franche urbaine de l'Aube

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU,…

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Updated on March 2, 2020

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Unité urbaine selon l'INSEE dans l'Aube

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Zonage INSEE regroupant une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque commune concernée possède plus de la moitié de sa population dans…

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Updated on January 24, 2020

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Zonage du POS de Les Riceys

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Updated on March 2, 2020

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Schéma de cohérence territoriale dans l'Aube

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…

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Updated on March 2, 2020

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[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - vallons réglementés

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Assemblage départemental des vallons reglementés des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes Origine Cette donnée « PPR Inondation – vallons » est une agrégation et une homogénéisation vallons réglementés des plans de préventions des risques naturels d'inondation (PPR I) sur…

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Updated on February 28, 2020

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Document d'urbanisme de Saint André les Vergers

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

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Updated on March 1, 2020

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Zonage du PLU d'Aix en Othe

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Updated on March 2, 2020

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Zonage du PLU de Romilly sur Seine

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Updated on March 1, 2020

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Carte CARMEN - Directive inondation dans le Nord - Pas de Calais

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Carte des TRI dans le N-PdC Origine Document d'urbanisme numérisé conformément au standard COVADIS v2.0 par le DDT 10. Le référentiel utilisé est celui de la BD Parcellaire de l'Institut Géographique National (IGN) 2014 Méthode de saisie: Reconstruction par digitalisation à l'écran Organisations…

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Updated on March 2, 2020

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Carte communale de Chessy les Prés

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil…

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Updated on February 26, 2020

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Document d'urbanisme de La Rivière de Corps

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Updated on March 2, 2020

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Carte communale de Maraye en Othe

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Updated on February 29, 2020

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Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…