Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

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  Autoroutes de la Corrèze

  Par Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

  L_TRONCON_AUTOROUTE_BDT_019 Tronçons d'autoroutes de la Corrèze issue de la BD Topo de l'IGN Origine Tronçons de routes et autoroutes issues de la couche des tronçons routiers de la BD TOPO de l'IGN Organisations partenaires DDT Corrèze Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche…

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  Mis à jour le 23 février 2020

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  Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) en Corrèze

  Par Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

  L_PPRN_PM1_019 L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de…

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  Mis à jour le 6 mars 2019

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  Communes en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) en Corrèze

  Par Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

  N_ZRR_ZSUP_019 Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de…

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  Mis à jour le 15 octobre 2020

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  Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

  Par Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

  N_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_019 Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications…

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  Mis à jour le 15 octobre 2020

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