Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

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Jeux de données79

Autoroutes de la Corrèze

L_TRONCON_AUTOROUTE_BDT_019 Tronçons d'autoroutes de la Corrèze issue de la BD Topo de l'IGN Origine Tronçons de routes et autoroutes issues de la couche des tronçons routiers de la BD TOPO de l'IGN Organisations partenaires DDT Corrèze Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

N_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_019 Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications…
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Granularité de la couverture territoriale
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Communes en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) en Corrèze

N_ZRR_ZSUP_019 Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones et secteurs de dégagements liés aux servitudes T8 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

N_AERONAUTIQUE_RADIOELEC_T8_019 Les servitudes T8 sont des servitudes radioélectriques de protection des installations de navigation aérienne (installations de navigation et d'atterrissage des aéroports, centres émetteurs récepteurs de la météorologie nationale ainsi qu'aux faisceaux hertziens).…
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Granularité de la couverture territoriale
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Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) en Corrèze

L_PPRN_PM1_019 L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de…
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Granularité de la couverture territoriale
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Surfaces de halage et marchepied liées aux servitudes de la catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Corrèze

EL3_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial sont grevées sur chaque rive d'une servitude de 3, 25 mètres,…
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Granularité de la couverture territoriale
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Restrictions de circulation sur les routes départementales (RD) en Corrèze

L_RESTRICTION_CIRCUL_RD_019 Ensemble des restrictions de circulation sur le réseau routier départemental de la Corrèze avec signification des restrictions. Données fournies par le Conseil Départemental de la Corrèze, puis mises en forme par la DDT 19 dans le cadre de l'application Tranbois.…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Corrèze

N_AERONAUTIQUE_T5_019 Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile) Il s'agit de servitudes, dites «…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 en Corrèze

PM4_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes PM4 sont relatives aux zones de rétention d'eau, aux zones de mobilité des cours d'eau, et aux zones dites "stratégiques pour la gestion de l'eau" et portent sur la création de zones de rétention temporaire des eaux de crues ou de ruissellement, par des…
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Granularité de la couverture territoriale
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Informations linéaires des PLU numérisés en Corrèze

N_INFO_LIN_PLU_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme…
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Granularité de la couverture territoriale
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Informations techniques

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558bc11cc751df5bfda453ba
Date de création
25 juin 2015
Date de mise à jour
31 août 2021