Direction Départementale des Territoires de la Corrèze
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Autoroutes de la Corrèze
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,… -
Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
N_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_019 Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations… -
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze
N_ZONE_REG_PPRN_20000002_S_019 PPRI Vézère approuvé le 25/10/2016Numérisation par la DDT 19 sur la base des pdf du zonage, calés sur la Bd Parcellaire 2018 lorsque les plans… -
Petite région agricole (PRA) en Corrèze
N_PR_AGRICOLE_ZSUP_019Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA)… -
Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
N_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_019 Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les… -
Communes en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) en Corrèze
N_ZRR_ZSUP_019Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des… -
Zones et secteurs de dégagements liés aux servitudes T8 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
N_AERONAUTIQUE_RADIOELEC_T8_019 Les servitudes T8 sont des servitudes radioélectriques de protection des installations de navigation aérienne (installations de navigation et… -
Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) en Corrèze
L_PPRN_PM1_019L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. En application des articles L.… -
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) en Corrèze
N_MONUMENT_HISTO_AC1_ZINF_S_019 Propriété STAP 19 Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :… -
Surfaces de halage et marchepied liées aux servitudes de la catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Corrèze
N_HALAGE_MARCHEPIED_EL3_019 Les servitudes de catégorie EL8 concernent les servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la…
