DDT Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
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Réserve de pêche surfacique - Département de Tarn-et-Garonne
Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49 Origine Saisie à partir de la couche surface en eau de la BDTopo-IGN Organisations partenaires DDT Tarn-et-Garonne… -
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Département de Tarn-et-Garonne
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant. Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le… -
Seuils concernés par la règlementation de la navigation - Département de Tarn-et-Garonne
Localisation des seuils mentionnés dans les arrêtés préfectoraux de règlementation de la navigation Origine Objets géographiques localisés et construits à partir de la photo… -
Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité publique PM1 - Département de Tarn-et-Garonne
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la… -
Plans de prévention des risques naturels d'inondation - Département de Tarn-et-Garonne - Isocôtes
Isocôtes des plans de prévention des risques naturels d'inondation sur l'ensemble du département de Tarn-et-Garonne, issues de l'étude pour la création des zonages à risque… -
Réserve de pêche linéaire - Département de Tarn-et-Garonne
Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49 Origine Saisie des tronçons à partir de la couche tronçon cours d'eau de la BDTopo-IGN. Organisations partenaires DDT… -
Structures de gouvernance par communes - Département de Tarn-et-Garonne
Désignation des différentes structures administratives et de gouvernance par commune (arrondissement, cantons, EPCI, PAYS, SCOT, réseau territorial de la Direction départementale… -
Cartes de bruit stratégiques - Carte "type c" LN supérieur à 62 dB(A) - Réseaux routiers (départemental et communal) - Département de Tarn-et-Garonne
Dans le cadre de l’application de la directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, la DDT du… -
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) - Département de Tarn-et-Garonne
Espace à dominante ubaine (aires urbaines).Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain… -
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Tréjouls - Document - Département de Tarn-et-Garonne
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent…
