DDT Tarn-et-Garonne

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DDT Tarn-et-Garonne

Jeux de données354

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune d'Auvillar - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Saint-Antonin noble Val - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
Fréquence
Inconnu
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Membres1

Robot geo.data.gouv.fr
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Informations techniques

ID
58aef50788ee382d101eb438
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
6 mai 2022

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