DDT Tarn-et-Garonne

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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
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Desconocido
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Otro

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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Desconocido
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune d'Auvillar - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
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Desconocido
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Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Saint-Antonin noble Val - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
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Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Département de Tarn-et-Garonne

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant. Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Organisations partenaires DDT Tarn-et-Garonne, COVADIS Liens annexes Vue XML des métadonnées…
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Desconocido
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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 - Département de Tarn-et-Garonne

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…
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Desconocido
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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation.

Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…
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Desconocido
Cobertura espacial
Libourne
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les…
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Cobertura espacial
Bordeaux
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Document - Département de Tarn-et-Garonne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…
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Desconocido
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les…
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Desconocido
Cobertura espacial
Méry-sur-Cher
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Technical details

ID
58aef50788ee382d101eb438
Fecha de creación
23 de febrero de 2017
Modification date
30 de noviembre de 2021