DDT Aveyron

Carte Zones agricoles défavorisées Montagne et Piémont - Aveyron

Carte zones Montagne et Piémont : Montagne, Montagne sèche, Montagne sèche Grands Causses, Montagne Ségala, Piémont laitier, Piémont laitier sec, Piémont laitier Ségala. Arrêté Préfectoral du 24/092007 Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité…

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Périmètres des quartiers du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2014 de Paris

La table L_QUARTIER_CUCS_2007_2014_075 délimite les quartiers visés par le Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009 de Paris, prolongé jusqu’au 31 décembre 2014. Ces quartiers constituent la géographie prioritaire de la politique de la ville en vigueur sur le territoire parisien de 2007 à…

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Documents d'urbanisme PLU, POS , PLUI et CC sur le département de l'Aveyron sous forme numérique - Aveyron (CNIG)

Documents d''urbanisme en vigueur sur le département de l'Aveyron Origine Saisie interne selon cahier des charges DDT 65, d'après les fichiers fournis par le service métier (BRNT). Saisie sur BD-Parcellaire 2007. Il s'agit d'une représentation du zonage du PPRN. En effet, il n'est pas toujours…

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Position de photos aériennes de crues en Lorraine

Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Lorraine, avec une flèche qui précise la direction de prise de vue de la photo. Un attribut contient un lien internet vers la photo aérienne de crue. Dans le cadre de ses missions de surveillance et de prévision des crues sur…

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Communes classées en zone de revitalisation rurale 2010 - Aveyron

carte des communes classées en zone de revitalisation rurale selon l''arrêté du 30/12/2010. Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des…

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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

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Carte des 286 communes - Aveyron (communes nouvelles)

Carte des 286 communes du département de l'Aveyron d'après le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789 Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Services de l’État de Haute-Savoie Standard de données COVADIS : Plan de…

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Aires géographiques d'une appelation d'origine protégée de type vin. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté - Aveyron

L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce…

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Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin. par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté

L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire :- originaire de cette région, de ce lieu…

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Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à…

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