DDT Aveyron
DDT Aveyron
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Carte Zones agricoles défavorisées Montagne et Piémont - Aveyron
Carte zones Montagne et Piémont : Montagne, Montagne sèche, Montagne sèche Grands Causses, Montagne Ségala, Piémont laitier, Piémont laitier sec, Piémont laitier Ségala. Arrêté… -
Documents d'urbanisme PLU, POS , PLUI et CC sur le département de l'Aveyron sous forme numérique - Aveyron (CNIG)
Documents d''urbanisme en vigueur sur le département de l'Aveyron Origine Saisie interne selon cahier des charges DDT 65, d'après les fichiers fournis par le service métier… -
Périmètres des quartiers du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2014 de Paris
La table L_QUARTIER_CUCS_2007_2014_075 délimite les quartiers visés par le Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009 de Paris, prolongé jusqu’au 31 décembre 2014. Ces… -
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,… -
Carte des points de prélèvement pour l'irrigation Aveyron
Carte des points de prélèvement pour l'irrigation selon l'origine du pompage Origine Source : Ign BDC_12 INAO Déc 2014 Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML… -
Carte des 304 communes - Aveyron
Carte des 304 communes du département de l'Aveyron d'après le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789 Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT… -
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de… -
Carte des 286 communes - Aveyron (communes nouvelles)
Carte des 286 communes du département de l'Aveyron d'après le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789 Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT… -
Aires géographiques d'une appelation d'origine protégée de type vin. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté - Aveyron
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas… -
Petites régions agricoles (PRA) - Aveyron
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre…
