DDT Aveyron
DDT Aveyron
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Carte Zones agricoles défavorisées Montagne et Piémont - Aveyron
Carte zones Montagne et Piémont : Montagne, Montagne sèche, Montagne sèche Grands Causses, Montagne Ségala, Piémont laitier, Piémont laitier sec, Piémont laitier Ségala.Arrêté… -
Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise
Caractérisation des cours d'eau du département de l'Aveyron pour la police de l'eau. A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la… -
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tarbes approuvé le 03/02/2006
Numérisation vectorielle du PPRN de Tarbes (65440).Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées. Origine Saisie par… -
Documents d''Urbanisme 2016 - Aveyron
Communes couvertes par un document d'urbanisme en Aveyron au 01/09/2016 Origine GÉNÉALOGIE : Mise à jour à partir des données transmises par l''unité planification du service… -
Carte des Services Publics de l'Assainissement Non Collectif de l'Aveyron
Carte des Services Publics de l'Assainissement Non Collectif de l'Aveyron Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non… -
Aires géographiques d'une appelation d'origine protégée de type vin. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté - Aveyron
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas… -
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN)
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent… -
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin. par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels,… -
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,… -
Carte AOP vin et noix - Aveyron
Signes d'identification de la qualité et de l'origineAOP vinNoix du Périgord Origine IGN BDC_12INAO déc 2014 Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des…
