Zonage réglementaire - PPRT NOVASEP- FINORGA de CHASSE-SUR-RHÔNE - 15/10/2013
Description
Zones réglementées du PPRT NOVASEP- FINORGA de CHASSE-SUR-RHÔNE approuvé le 15/10/2013 Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
Producteur
Dernière mise à jour
4 juin 2021
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf868e3e93c446e00c514
Temporalité
Création
16 juin 2021
Dernière mise à jour
4 juin 2021
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["L'élaboration du PPR est intervenue a posteriori de la publication du présent standard. Le maître d'oeuvre du PPR a pu tenir compte des spécifications techniques du standard PPR dès le lancement de la procédure. La couche N_ORIGINE_RISQUE_ correspond à la zone grisée du PPRT. Le périmètre est constitué par l’agrégation des zones réglementaires."]}
Moissonnage
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2021-06-16 00:00:00
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