Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Producteur
Dernière mise à jour
30 juillet 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
61cc684cae97aff6d61108de
Temporalité
Création
29 décembre 2021
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
30 juillet 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Puycelsi, Larroque, Saint-Beauzile, Loubers, Noailles, Montels, Le Verdier, Sainte-Cécile-du-Cayrou, Tonnac, Amarens, Donnazac, Itzac, Frausseilles, Campagnac, Andillac, Alos, Castelnau-de-Montmiral, Cahuzac-sur-Vère, Vieux
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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