République
Française
Liste des conventions de subventions versées par la ville de Lorient.
Cette liste précise :
Au-delà des critères réglementaires, le fichier intègre :
Cette liste suit les recommandations du socle commun des données locales.
La publication de cette liste fait référence au Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et à l’Arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles