SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

Name: SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021
Creator: Commune de Sixt-sur-Aff
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: donnees-personnelles,protection-donnees,rgpd,sixt-sur-aff,traitement

Mis à jour le 19 mai 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Commune de Sixt-sur-Aff

Bienvenue sur notre page officielle des données publiques ! Janvier 2023 : Les archives communales reprennent du service et changent de nom ! Après deux années d'interruption et de travaux d'aménagement, les archives reprennent leurs missions et poursuivent, en parallèle, leurs travail autour des…

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Informations

Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID: 60a5743a9d176e627ab960d2

Temporalité

Couverture temporelle: 02/2020 à 04/2021
Fréquence: Annuelle
Date de création: 19 mai 2021
Dernière mise à jour de ressource: 19 mai 2021

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale: Commune française
Couverture territoriale: Sixt-sur-Aff

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Description

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE).
Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données.
Note : Le registre des activités de traitement de la Commune de Sixt-sur-Aff est constitué de 71 fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d'Ille-etVilaine).

Fichiers ²

Fichier principal

SixtsurAff_RGPD_Registre_TraitementDonnees_Annexes_2021

Mis à jour le 19 mai 2021 — pdf (33.8Mo) — 2 téléchargements

Annexes rattachées au registre d'activités du traitement des données soit 28 formulaires.

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/sixtsuraff-rgpd-registretraitementdonnees-2021/20210519-225409/rgpd-ssa-002-traitementdonnees-registre-annexe-2021.pdf
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/4c1628a2-a773-4a7b-9a3c-e976807ec809
sha1: ec88abdf3b6d069fecc6c4e8abea2f659ac96f0a
Type MIME: application/pdf

Créée le: 19 mai 2021
Modifiée le: 19 mai 2021

Taille: 33.8Mo

SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

Mis à jour le 19 mai 2021 — pdf (4.3Mo) — 2 téléchargements

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE) dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données.

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/sixtsuraff-rgpd-registretraitementdonnees-2021/20210519-222551/rgpd-ssa-002-traitementdonnees-registre-2021-communicablepublic.pdf
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/4188a19a-8fa1-4eff-80bc-fa4cfff11b42
sha1: 7530a6d49b42fb7ce7afb293c54f32d70647ab06
Type MIME: application/pdf

Créée le: 19 mai 2021
Modifiée le: 19 mai 2021

Taille: 4.3Mo

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