SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

Mis à jour le 19 mai 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Commune de Sixt-sur-Aff

Bienvenue sur notre page officielle des données publiques ! Présentation des jeux de données C’est en 2018 que les membres du conseil municipal ont approuvé l’ouverture des données publiques propriété de la mairie de Sixt-sur-Aff afin que ces dernières puissent être consultées, partagées et…

34 jeux de données

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Description

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE).
Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données.
Note : Le registre des activités de traitement de la Commune de Sixt-sur-Aff est constitué de 71 fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d'Ille-etVilaine).

Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires
1 téléchargements

SixtsurAff_RGPD_Registre_TraitementDonnees_Annexes_2021

Disponible
pdf (33.8Mo)

Annexes rattachées au registre d'activités du traitement des données soit 28 formulaires.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/pdf
sha1
ec88abdf3b6d069fecc6c4e8abea2f659ac96f0a
Créée le
19 mai 2021
Modifiée le
19 mai 2021
Publiée le
19 mai 2021
1 téléchargements

SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

Disponible
pdf (4.3Mo)

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE) dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/pdf
sha1
7530a6d49b42fb7ce7afb293c54f32d70647ab06
Créée le
19 mai 2021
Modifiée le
19 mai 2021
Publiée le
19 mai 2021

Ressources communautaires 0

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