Règlement de transport des élèves handicapés
Description
Ce règlement définit les modalités de prise en charge par le département pour le transport des élèves handicapés
Producteur
Dernière mise à jour
30 mai 2014
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des ressources manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Description des données non renseignée
Documentation des ressources manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
ID
53699edfa3a729239d205fbd
Temporalité
Création
2 décembre 2013
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
30 mai 2014
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
remote_url
http://opendata.oise.fr/index.php?id=38&tx_icsoddatastore_pi1[uid]=28&tx_icsoddatastore_pi1[returnID]=38
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