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POS de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 Mise en compatibilité approuvée le 11/09/2015 - caractère exécutoire le 01/10/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS - Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 POS approuvé le 26/07/2001 - Mise en compatibilité approuvée le 11/09/2015 - caractère exécutoire le 01/10/2015) - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS - Loi ALUR
Origine
POS approuvé le 26/07/2001 - Mise en compatibilité approuvée le 11/09/2015 - caractère exécutoire le 01/10/2015) - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS - Loi ALUR
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
58aed83588ee387b6dcadf7b
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Rambert-d'Albon
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
301
Téléchargements
310
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