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POS de SAHUNE 26288 Révision simplifiée N°2 09/12/2009 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SAHUNE 26288 POS approuvé le 15/02/2002 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 09/12/2009 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
Origine
POS approuvé le 15/02/2002 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 09/12/2009 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
14 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed82988ee3877d4dfbc91
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
14 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Sahune
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
290
Téléchargements
286
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