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POS de ROCHEFORT-EN-VALDAINE 26272 Modification N°1 21/09/2010 - FIN de VALIDITE 31/12/2015

Mis à jour le 24 janvier 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Drôme

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Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de ROCHEFORT-EN-VALDAINE 26272 POS approuvé le 19/11/2001 - Modification N°1 approuvée le 21/09/2010 - FIN de VALIDITE 31/12/2015

Origine

POS approuvé le 19/11/2001 - Modification N°1 approuvée le 21/09/2010 - FIN de VALIDITE 31/12/2015
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013

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