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POS de PUY SAINT MARTIN 26258 Modification simplifiée N°1 07/07/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/207 caducité POS loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PUY SAINT MARTIN 26258 POS approuvé le 02/08/19997 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 07/07/2016 Caractère exécutoire le 19/07/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/207 caducité POS loi ALUR
Origine
POS approuvé le 02/08/19997 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 07/07/2016 Caractère exécutoire le 19/07/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/207 caducité POS loi ALUR
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Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed84188ee3875b637ddd6
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Puy-Saint-Martin
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
481
Téléchargements
510
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