POS de MIRABEL ET BLACONS 26183 - 24/09/2015 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 12/10/2011 - Modification N°3 approuvée le 07/09/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS
Mis à jour le 4 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 58aed83fc751df30fe824aee
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 23 février 2017
- Dernière mise à jour de ressource
- 4 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
- Couverture territoriale
- Mirabel-et-Blacons
Extras
- inspire:resource_identifier
- fr-120066022-orphan-aa5d21b7-c03e-4761-809e-773a56a9545dhttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
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- 9ef0a7102d61d1cf33783cf4e73ccdc781fd757d
- inspire:identifier
- fr-120066022-ldd-f3e4f21d-6f35-43d0-a273-628aced04bf7
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Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de MIRABEL ET BLACONS 26183 - 24/09/2015 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 12/10/2011 - Modification N°3 approuvée le 07/09/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS
Origine
24/09/2015 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 12/10/2011 - Modification N°3 approuvée le 07/09/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Fichiers 18
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