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POS de MIRABEL ET BLACONS 26183 - 24/09/2015 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 12/10/2011 - Modification N°3 approuvée le 07/09/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS

Mis à jour le 4 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Drôme

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268 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
58aed83fc751df30fe824aee

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Dernière mise à jour de ressource
4 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Mirabel-et-Blacons
Extras
inspire:resource_identifier
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Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de MIRABEL ET BLACONS 26183 - 24/09/2015 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 12/10/2011 - Modification N°3 approuvée le 07/09/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS

Origine

24/09/2015 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 12/10/2011 - Modification N°3 approuvée le 07/09/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

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