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POS de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - Modification N°2 19/07/2007 - FIN de VALIDITE : 06/05/2016 – PLU approuvé le 21/03/2016 Exécutoire le 07/05/2016

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - POS approuvé le 25/02/2008 - Modification N°2 approuvée le 19/07/2007 - FIN de VALIDITE : 06/05/2016 – PLU approuvé le 21/03/2016 Exécutoire le 07/05/2016

Origine

POS approuvé le 25/02/2008 - Modification N°2 approuvée le 19/07/2007 - FIN de VALIDITE : 06/05/2016 – PLU approuvé le 21/03/2016 Exécutoire le 07/05/2016
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Dernière mise à jour

11 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

58aed82188ee3877d4dfbc8e

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

11 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

La Motte-de-Galaure

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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