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POS de LA MOTTE CHALANCON 26215 - Modification simplifiée 28/07/2011 - FIN de VALIDITE 26/11/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LA MOTTE CHALANCON 26215 POS approuvé le 19/05/1988 - Modification simplifiée 28/07/2011 - FIN de VALIDITE 26/11/2015
Origine
POS approuvé le 19/05/1988 - Modification simplifiée 28/07/2011 - FIN de VALIDITE 26/11/2015 caractère exécutoire du PLU approuvé le 20/10/2015
BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
58aed824c751df31073d404f
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
La Motte-Chalancon
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
308
Téléchargements
208
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