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POS de LA BAUME CORNILLANE 26032 Mise à jour 05/02/1999 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LA BAUME CORNILLANE 26032 POS approuvé le 03/10/1986 - Mise à jour approuvée le 05/02/1999 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Origine
POS approuvé le 03/10/1986 - Mise à jour approuvée le 05/02/1999 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
58aed81e88ee387b6dcadf70
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
La Baume-Cornillane
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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