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POS de CLAVEYSON 26094 Mise à jour 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR

Mis à jour le 17 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Drôme

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268 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
58aed83c88ee387b640018b0

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Dernière mise à jour de ressource
17 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Claveyson
Extras
inspire:resource_identifier
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Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CLAVEYSON 26094 POS approuvé le 20/09/1996 - Mise à jour du 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR

Origine

POS approuvé le 20/09/1996 - Mise à jour du 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR
Référentiel pour la saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013

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