POS de CLAVEYSON 26094 Mise à jour 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR
Mis à jour le 17 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 58aed83c88ee387b640018b0
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 23 février 2017
- Dernière mise à jour de ressource
- 17 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
- Couverture territoriale
- Claveyson
Extras
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URL stable
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CLAVEYSON 26094 POS approuvé le 20/09/1996 - Mise à jour du 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR
Origine
POS approuvé le 20/09/1996 - Mise à jour du 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR
Référentiel pour la saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Fichiers 21
Ressources communautaires 0
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