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POS de CHARMES SUR L'HERBASSE 26077 Modification simplifiée N°1 21/05/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CHARMES SUR L'HERBASSE 26077 - POS approuvé le 142/09/1990 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 21/05/2015 - caractère exécutoire le 23/07/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
Origine
POS approuvé le 142/09/1990 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 21/05/2015 - caractère exécutoire le 23/07/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed839c751df30cd1f9093
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Charmes-sur-l'Herbasse
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
385
Téléchargements
420
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