PLUi - Angers Loire Métropole

Description

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole.

Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de l'Information Géographique (CNIG).

Pour connaître le PLUi actif pour une date précise, il faut rechercher le lot correspondant à l'onglet "Tableau" en filtrant sur le champ DATE_APPROBATION (date d'approbation légale du PLUi). Le(s) fichier(s) ZIP téléchargeable(s) au champ DOWNLOAD est(sont) identique(s) à celui(ceux) disponible(s) sur le GeoPortail de l'Urbanisme.


PRÉCAUTIONS D'USAGE

Seul l'exemplaire papier du PLUi conservé au siège d'Angers Loire Métropole fait foi et est opposable. Les données numériques n'ont aucune valeur légale et ne peuvent engager la responsabilité d'Angers Loire Métropole.

Dans le cadre de vos projets, nous vous invitons à toujours vous rapprocher de la Plateforme Autorisations du Droit des Sols d'Angers Loire Métropole : pre-projet.dadt@angersloiremetropole.fr


  • concernant uniquement les communes suivantes :

ANGERS, AVRILLÉ, BEAUCOUZÉ, BÉHUARD, BOUCHEMAINE, BRIOLLAY, CANTENAY-EPINARD, ECOUFLANT, ECUILLÉ, FENEU, LA MEIGNANNE, LA MEMBROLLE-SUR-LONGUENÉE, MONTREUIL-JUIGNÉ, MÛRS-ERIGNÉ, PELLOUAILLES-LES-VIGNES, LE PLESSIS-GRAMMOIRE, LE PLESSIS-MACÉ, LES PONTS-DE-CÉ, SAINT-BARTHÉLEMY-D’ANJOU, SAINT-CLÉMENT-DE-LA-PLACE, SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE, SAINT-JEAN-DE-LINIÈRES, SAINT-LAMBERT-LA-POTHERIE, SAINT-LÉGER-DES-BOIS, SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX, SAINT-SYLVAIN-D’ANJOU, SARRIGNÉ, SAVENNIÈRES, SOUCELLES, SOULAINES-SUR-AUBANCE, SOULAIRE-ET-BOURG, TRÉLAZÉ, VILLEVÊQUE.

Producteur

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

24 novembre 2021

Licence

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

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Informations

Temporalité

Création

24 novembre 2021

Dernière mise à jour

24 novembre 2021

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