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Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole met à disposition de toutes et tous des jeux de données produits dans le cadre de ses missions de service public. Ces données sont enrichies progressivement en fonction d’une part de la collecte des données issues des services publics et des partenaires, et d’autre part de…

124 datasets
1 reuses

Informations

License
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
ID
6189f269368aed8aec4a1318
Remote source
Remote source

Temporality

Frequency
Unknown
Creation date
November 9, 2021
Latest resource update
November 9, 2021
Extras
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https://data.angers.fr/explore/dataset/plui-angers-loire-metropole/
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https://data.angers.fr/explore/dataset/plui-angers-loire-metropole/
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plui-angers-loire-metropole
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2022-05-23T06:00:27.835117

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Description

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole.

Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de l'Information Géographique (CNIG).

Pour connaître le PLUi actif pour une date précise, il faut rechercher le lot correspondant à l'onglet "Tableau" en filtrant sur le champ DATE_APPROBATION (date d'approbation légale du PLUi). Le(s) fichier(s) ZIP téléchargeable(s) au champ DOWNLOAD est(sont) identique(s) à celui(ceux) disponible(s) sur le GeoPortail de l'Urbanisme.


PRÉCAUTIONS D'USAGE

Seul l'exemplaire papier du PLUi conservé au siège d'Angers Loire Métropole fait foi et est opposable. Les données numériques n'ont aucune valeur légale et ne peuvent engager la responsabilité d'Angers Loire Métropole.

Dans le cadre de vos projets, nous vous invitons à toujours vous rapprocher de la Plateforme Autorisations du Droit des Sols d'Angers Loire Métropole : pre-projet.dadt@angersloiremetropole.fr


  • concernant uniquement les communes suivantes :

ANGERS, AVRILLÉ, BEAUCOUZÉ, BÉHUARD, BOUCHEMAINE, BRIOLLAY, CANTENAY-EPINARD, ECOUFLANT, ECUILLÉ, FENEU, LA MEIGNANNE, LA MEMBROLLE-SUR-LONGUENÉE, MONTREUIL-JUIGNÉ, MÛRS-ERIGNÉ, PELLOUAILLES-LES-VIGNES, LE PLESSIS-GRAMMOIRE, LE PLESSIS-MACÉ, LES PONTS-DE-CÉ, SAINT-BARTHÉLEMY-D’ANJOU, SAINT-CLÉMENT-DE-LA-PLACE, SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE, SAINT-JEAN-DE-LINIÈRES, SAINT-LAMBERT-LA-POTHERIE, SAINT-LÉGER-DES-BOIS, SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX, SAINT-SYLVAIN-D’ANJOU, SARRIGNÉ, SAVENNIÈRES, SOUCELLES, SOULAINES-SUR-AUBANCE, SOULAIRE-ET-BOURG, TRÉLAZÉ, VILLEVÊQUE.

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