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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments linéaires d'habillage du plan graphique
Description
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé
Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis les base de gestion du PLU de la MEL.
Éléments d'habillage des documents graphiques du document d'urbanisme
Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (Lien d'étiquette, Toponymie...) utiles à la compréhension du PLU.
Producteur
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Dernière mise à jour
18 octobre 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
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Informations
Mots-clés
ID
659d7dd09ef13e27f0e75705
Temporalité
Création
18 octobre 2023
Dernière mise à jour
18 octobre 2023
Actions
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Moissonnage
backend
DCAT
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2023-10-18 16:03:26
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