PLU de VINSOBRES 26377 Modification N°3 06/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017
Mis à jour le 15 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 5a09954188ee381e9441b0d7
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 13 novembre 2017
- Dernière mise à jour de ressource
- 15 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
- Couverture territoriale
- Vinsobres
Extras
- inspire:resource_identifier
- fr-120066022-orphan-134b60ba-3248-45aa-b1ff-2c13e35afb4bhttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
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- inspire:identifier
- fr-120066022-ldd-a54a475b-f0f5-4fa9-bd61-008d4d144821
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Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 Modification N°3 approuvée le 06/05/2013 caractère exécutoire le 23/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017
Origine
PLU approuvé le 08/11/2007 Modification N°3 approuvée le 06/05/2013 caractère exécutoire le 23/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Fichiers 20
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