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PLU de VAUNAVEYS LA ROCHETTE 26365 approuvé le 02/03/2016 - FIN de VALIDITE : 18/08/2016 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VAUNAVEYS LA ROCHETTE 26365 - PLU approuvé le 02/03/2016 caractère exécutoire le 25/04/2016 - FIN de VALIDITE : 18/08/2016 Mise à jour
Origine
PLU approuvé le 02/03/2016 caractère exécutoire le 25/04/2016 - FIN de VALIDITE : 18/08/2016 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2015
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed83b88ee387b6dcadf7f
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Vaunaveys-la-Rochette
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
229
Téléchargements
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