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PLU de SAINT THOMAS EN ROYANS 26331 Modification N°1 08/02/2010

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT THOMAS EN ROYANS 26331 - PLU approuvé le 09/05/2006 - Modification N°1 approuvée le 08/02/2010 caractère exécutoire le 25/02/2010

Origine

PLU approuvé le 09/05/2006 - Modification N°1 approuvée le 08/02/2010 caractère exécutoire le 25/02/2010
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

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Dernière mise à jour

17 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

13 novembre 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

17 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Saint-Thomas-en-Royans

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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Visites

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Téléchargements

352

5 en mai 2024

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